Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : SAS Shock Music

SIRET : 82442173900023

SIREN : 824421739

RCS : 824 421 739 R.C.S. Chartres

Siège social : 14 rue des Sentinelles, 28310 Toury

Responsable de publication : Direction de SAS Shock Music

TVA intracommunautaire : FR66824421739 (mentionnée pour la facturation ; toute facturation suit les règles de TVA en vigueur, sans exonération hors conditions légales)

Contact : pour toute question ou demande, merci d’utiliser le formulaire de contact.

Hébergement

Hébergeur : OVH

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, visuels, sons, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou réutilisation nécessite une autorisation écrite préalable.

Données personnelles et confidentialité

Formulaires contact et soumission d’œuvre : les informations saisies (nom, email, message, métadonnées techniques comme IP et user-agent) sont utilisées pour répondre, assurer le suivi et lutter contre le spam (captcha). Une copie interne des échanges est conservée dans l’administration pour le suivi des discussions.

Newsletter : l’adresse email est conservée jusqu’à désinscription. Pour toute demande de suppression ou de modification, merci de passer par le formulaire de contact.

Logs techniques et sécurité : des journaux (dont l’IP et l’agent utilisateur) sont conservés à des fins de sécurité et de diagnostic, avec rotation des fichiers.

Vos droits : vous pouvez exercer vos droits d’accès, rectification, opposition ou suppression via le formulaire de contact. Vous pouvez saisir la CNIL en cas de litige.

Cookies et traceurs : aucun cookie d’analyse n’est déposé. Seuls des traceurs techniques (captcha/antispam, préférences) peuvent être utilisés pour le bon fonctionnement du site.

Responsabilité et liens

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour convenance ; leur contenu reste sous la responsabilité de leurs éditeurs. SAS Shock Music ne peut être tenue pour responsable d’un usage frauduleux du numéro de TVA ; la facturation appliquera en toute hypothèse les règles fiscales en vigueur.